CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE TARN ET GARONNE

Active Montauban 1979-05-03
M

Mission

Developper l'information, la sensibilite et l'esprit de participation du public dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme etau perfectionnement des maitres d'ouvrage, des professionnels et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montauban (82000)

Associations de Montauban

Siège INSEE

BOULEVARD HUBERT GOUZE, 82000 MONTAUBAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W822000510
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
322252602
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0822002617
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 822P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr