L'AMICALE DU COLLEGE FRAGONARD Active Nègrepelisse Loisirs W822000141 Créée en 1991 Creer ou resserrer les liens amicaux entre ses membres. Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Nègrepelisse (82800) Identifiants RNAW822000141 HIST.0822004512 Historique Créée le 13/11/1991, dernière déclaration le 13/12/2022 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 13/11/1991 Création 13/12/2022 Dernière déclaration 20/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.