M
Mission
D'assurer l'exercice du culte reforme et de pourvoir en tout ou enpartie aux frais et besoins du culte et des divers services et activites qui peuvent s'y rattacher legalement.
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Quercy Vert-Aveyron
@
Commune & Contact
Commune
Nègrepelisse (82800)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W822000078
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0822000038
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 822P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr