COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE LACHAPELLE Active Lachapelle Comités des fêtes W821001859 438859456 Créée en 1977 organisation des fetes et rejouissances de la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Lachapelle (82120) MAIRIE, 82120 LACHAPELLE Identifiants RNAW821001859 SIREN438859456 SIRET43885945600016 HIST.0821002836 Anciennes informations Historique Créée le 18/05/1977, dernière déclaration le 24/07/2023 5 évènements 18/05/1977 Création 01/07/2001 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 24/07/2023 Dernière déclaration 23/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.