ASSOCIATION POUR LE PROMOTION DES SERVICES, DE L'ARTISANAT ET DU COMMERCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRES DE CONFLUENCES (APSAC-CC.TC)

Active Castelsarrasin 2015-04-16
M

Mission

favoriser le développement harmonieux et la coordination des activités commerciales et artisanales, des producteurs locaux sur la communauté de communes Terres de Confluences en concertation étroite avec l'ensemble des partenaires institutionnels et les associations de commerçants et d'artisans ; accompagner la Communauté de communes Terre de Confluences dans le pilotage du site promotionnel du territoire et du e-commerce des commerçants et artisans du bassin de vie ; détenir le nom de domaine et en assurer sa gestion sur ses fonds propres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Castelsarrasin (82100)

Associations de Castelsarrasin

Siège INSEE

ROUTE DE MOISSAC, 82100 CASTELSARRASIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W821001854
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
814573242
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 821S

Activité

associations pour la représentation d'artisans, de commerçants

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr