COMITE DES FETES DE SAINT-URCISSE - TREJOULS - Active Tréjouls Comités des fêtes W821001599 814572228 Créée en 1991 organisation des festivites a saint-urcisse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Tréjouls (82110) 82110 TREJOULS Identifiants RNAW821001599 SIREN814572228 HIST.0821003694 Historique Créée le 14/10/1991, dernière déclaration le 02/05/2024 5 évènements 14/10/1991 Création 01/12/2012 Enregistrement INSEE 01/12/2012 Dernier évènement INSEE 02/05/2024 Dernière déclaration 01/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :1991-10-30 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.