LES EMPLOYES COMMUNAUX DE MONTAIGU Active Montaigu-de-Quercy Personnel entreprise W821001400 Créée en 2011 réunir les employés communaux pour diverses activités Contact EMAILaccueil.mairie.montaigu@info82.com
Données officielles Sources / RNA Siège Montaigu-de-Quercy (82150) Identifiants RNAW821001400 Historique Créée le 17/02/2011, dernière déclaration le 17/02/2011 4 évènements 17/02/2011 Création 17/02/2011 Dernière déclaration 09/04/2011 Publication au Journal Officiel 08/11/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.