COMITE DES FETES DE PERVILLE Active Perville Comités des fêtes W821001293 439188830 Créée en 1970 organiser les diverses fetes de la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Perville (82400) 82400 PERVILLE Identifiants RNAW821001293 SIREN439188830 HIST.0821001211 Historique Créée le 10/06/1970, dernière déclaration le 23/05/2019 5 évènements 10/06/1970 Création 16/09/2001 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 23/05/2019 Dernière déclaration 27/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :1970-07-07 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.