DECLIC VALEILLES Active Valeilles Comités des fêtes W821001267 483733077 Créée en 1963 organisation de la fete locale. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Valeilles (82150) LAGAYRIE, 82150 VALEILLES Identifiants RNAW821001267 SIREN483733077 HIST.0821000770 Historique Créée le 10/01/1963, dernière déclaration le 13/04/2010 5 évènements 10/01/1963 Création 10/01/1963 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 13/04/2010 Dernière déclaration 10/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.