ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST-AMANS DE PELLAGAL

Active Saint-Amans-de-Pellagal 1968-06-01
M

Mission

assurer une bonne orgabisation technique de la chasse et favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Amans-de-Pellagal (82110)

Associations de Saint-Amans-de-Pellagal

Contact

#

Identifiants

RNA
W821001135
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0821001103
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 821S

Observation : Dossier non présent dans la base informatique de la sous-préfecture de Castelsarrasin, mais enregistré par les services de la Pr

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr