ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE COURBIEU Active Castelsarrasin Parents d'élèves W821001001 Créée en 2008 organiser des activités au profit des enfants de l'école de Courbieu située à Castelsarrasin 82100 Contact EMAILape.courbieu@yahoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Castelsarrasin (82100) Identifiants RNAW821001001 Historique Créée le 16/12/2008, dernière déclaration le 11/11/2022 4 évènements 16/12/2008 Création 03/01/2009 Publication au Journal Officiel 11/11/2022 Dernière déclaration 13/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.