ASSOCIATION 'INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES DEUX BARGUELONNES'

Active Cazes-Mondenard 1979-12-06
M

Mission

Dans le cadre de la loi du 1o juillet 1964, favoriser sur son ter-ritoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, le deve- loppement du gibier et la destruction des animaux nuisibles.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cazes-Mondenard (82110)

Associations de Cazes-Mondenard

Siège INSEE

82110 CAZES-MONDENARD

Contact

#

Identifiants

RNA
W821000969
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
833812183
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0821002754
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 821S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr