COMITE SOUTIEN EGLISE VIAROSE Active Moissac Monuments historiques W821000748 Créée en 1996 Restauration de l'eglise de viarose. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moissac (82200) Identifiants RNAW821000748 HIST.0821004142 Historique Créée le 04/12/1996, dernière déclaration le 06/01/2020 4 évènements 04/12/1996 Création 25/12/1996 Publication au Journal Officiel 06/01/2020 Dernière déclaration 07/07/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.