ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE L'AYROUX

Active Merles 1989-02-01
M

Mission

Favoriser, dans le cadre de la loi du 1o juillet 1964, sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Merles (82210)

Associations de Merles

Contact

#

Identifiants

RNA
W821000626
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0821003451
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 821S

Observation : dernière date publication enregistrée :1989-03-09

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr