ASSOCIATION DES PAROISSIENS DE TREJOULS

Dissoute Tréjouls 1989-11-09
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2007-05-20.

Gestion du presbytere conformement aux dispositions de l'article 18 de la loi du 9 decembre 19o5.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tréjouls (82110)

Associations de Tréjouls

Siège INSEE

MAIRIE, 82110 TREJOULS

Contact

#

Identifiants

RNA
W821000546
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
439772757
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0821003519
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Cessation INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 821S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.