ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE MALAUSE (A.P.E.M) Active Malause Parents d'élèves W821000343 804994028 Créée en 2005 Défense de l'école, et otganisation de manifestations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Malause (82200) MONTILLOU EST, 82200 MALAUSE Identifiants RNAW821000343 SIREN804994028 HIST.0821004848 Historique Créée le 22/03/2005, dernière déclaration le 27/01/2026 6 évènements 22/03/2005 Création 22/03/2005 Enregistrement INSEE 22/03/2005 Dernier évènement INSEE 16/04/2005 Publication au Journal Officiel 27/01/2026 Dernière déclaration 03/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 27/01/2026 / Modification 27/01/2026 Modification Transfert du siège : 29 Bis avenue du Quercy, 82200 Malause Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.