COMITE DES FETES DE CORNILLAS Active Valence Comités des fêtes W821000227 834709776 Créée en 2006 Organisation des fêtes traditionnelles ou pas Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Valence (82400) RUE DE LA REPUBLIQUE, 82400 VALENCE Identifiants RNAW821000227 SIREN834709776 SIRET83470977600019 Historique Créée le 31/08/2006, dernière déclaration le 12/03/2025 5 évènements 31/08/2006 Création 31/08/2006 Enregistrement INSEE 31/08/2006 Dernier évènement INSEE 12/03/2025 Dernière déclaration 11/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.