DAMIATTE EN COLLECTIF Active Damiatte Échanges locaux W812009927 938714193 Créée en 2024 créer du lien social, proposer des initiatives pour faire vivre notre village Contact EMAIL...@proton.meAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Damiatte (81220) 7 AVENUE DE GRAULHET, 81220 DAMIATTE Identifiants RNAW812009927 SIREN938714193 Historique Créée le 27/10/2024, dernière déclaration le 27/10/2024 6 évènements 27/10/2024 Création 27/10/2024 Dernière déclaration 27/10/2024 Enregistrement INSEE 27/10/2024 Dernier évènement INSEE 12/11/2024 Publication au Journal Officiel 12/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.