PENA XV Active Soual Rugby W812008806 Créée en 2020 pratique du rugby et des activités physiques et sportives Contact ANNUAIREmairie-soual.fr/sport-associations/clubs-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Soual Siège Soual (81580) Identifiants RNAW812008806 Historique Créée le 19/05/2020, dernière déclaration le 12/08/2020 4 évènements 19/05/2020 Création 30/05/2020 Publication au Journal Officiel 12/08/2020 Dernière déclaration 10/02/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Soual : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune