AMICALE DES PERSONNELS DU COLLEGE PIERRE SUC Active Saint-Sulpice-la-Pointe Personnel entreprise W812008691 Créée en 1993 entraide morale et materielle de ses membres . Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sulpice-la-Pointe (81370) Identifiants RNAW812008691 HIST.205270 Anciennes informations Historique Créée le 08/12/1993, dernière déclaration le 30/10/2019 4 évènements 08/12/1993 Création 29/12/1993 Publication au Journal Officiel 30/10/2019 Dernière déclaration 31/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationobs Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.