AAPPMA D'ARFONS (ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'ARFONS) Active Arfons Pêche W812004644 Créée en 1935 peche Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arfons (81110) Identifiants RNAW812004644 HIST.200526 Anciennes informations Historique Créée le 10/08/1935, dernière déclaration le 17/12/2021 4 évènements 10/08/1935 Création 04/09/1935 Publication au Journal Officiel 17/12/2021 Dernière déclaration 17/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationobs Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.