SOCIETE DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE DE SEMALENS

Active Sémalens 1965-03-11
M

Mission

syndiquer les propriétaires, cultivateurs ou habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse, de la protection des propriétaires et des récoltes ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sémalens (81570)

Associations de Sémalens

Contact

#

Identifiants

RNA
W812003659
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
201867
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr