SOCIETE DE CHASSE DE SAHUZET

Active Vabre 2004-02-10
M

Mission

a) l'exercice du droit de chasse, tel qu'il est prévu et réglementé par les services préfectoraux en vigueur dans le département du Tarn sur le territoire dont dispose la société. b) la gestion cynégétique, repeuplement du gibier, destruction des animaux nuisibles, sur le territoire dont dispose la société

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vabre (81330)

Associations de Vabre

Contact

#

Identifiants

RNA
W812002226
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
207413
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr