ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE BANIERES, BELCASTEL, MONTCABRIER, TEULAT (TARN)

Active Belcastel 1992-01-16
M

Mission

Grouper les Propriétaires, les Habitants des Communes, ainsi que les Etrangers qui seraient admis en vue du développement du Gibier par la protection, le Repeuplement, l'Elevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'Association possèdera le droit de chasse, soit par apports des Sociétaires soit par Cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belcastel (81500)

Associations de Belcastel

Siège INSEE

LD MONTPLAISIR, 81500 BELCASTEL

Contact

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Identifiants

RNA
W812001895
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
818880650
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
81888065000010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
204877
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr