COMITE DES FETES D'ESCOUSSENS Active Escoussens Comités des fêtes W812001876 Créée en 1974 organiser les fêtes d'Escoussens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Escoussens (81290) Identifiants RNAW812001876 HIST.202533 Historique Créée le 04/11/1974, dernière déclaration le 29/04/2008 4 évènements 04/11/1974 Création 07/12/1974 Publication au Journal Officiel 29/04/2008 Dernière déclaration 05/05/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationobs Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.