ASSOCIATION SYNDICALE COMMUNALE DE CHASSE DES PROPRIETAIRES ET EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA COMMUNE DE MISSECLE

Active Missècle 1992-11-27
M

Mission

syndiquer les propriétaires fonciers et agriculteurs résidant sur son étendue, ainsi que quiconque y possède de la propriété

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Missècle (81300)

Associations de Missècle

Siège INSEE

81300 MISSECLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W812001837
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
437809866
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
205067
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr