APEL DES ECOLES JEANNE D'ARC ET SAINT-CHARLES

Active Saint-Sulpice 2001-12-03
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leur enfants, selon leur conscience; Réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement; Assumer leur information, leur représentation; Permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement; Apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation; Participer à la vie de la "communau

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sulpice (81370)

Associations de Saint-Sulpice-la-Pointe

Siège INSEE

PLACE DE L’EGLISE, 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Contact

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Identifiants

RNA
W812001606
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
893383901
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
206953
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr