SOCIETE MILITAIRE DE CHASSE DU CHAMP DE TIR DU CAUSSE

Active Castres 1941-11-25
M

Mission

a) l'exercice du droit de chasse, tel qu'il est prévu par les arrêtés préfectoraux en vigueur dans le département du Tarn, sur le territoire concédé par l'autorité militaire et sur les terrains pris à bail et ceci dans le respect du cahier des charges fixant les conditions d'exploitation de la chasse; b) la conservation du patrimoine cynégétique et la protection de la faune et de la flore, notamment par le repeuplement du gibier et la destruction des nuisibles; c) de collaborer avec l'ensem

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Castres (81100)

Associations de Castres

Siège INSEE

AVENUE LIEUTENANT JACQUES DESPLATS, 81100 CASTRES

Contact

#

Identifiants

RNA
W812001509
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
520157587
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
52015758700012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
200712
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 812S

Observation : obs

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr