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Mission
RESPECT DE LA NATURE / RESPECT DE LA PROPRIETE D'AUTRUI / ACHAT DEGIBIER DE REPEUPLEMENT ET DE TIR / REPRESSION DU BRACONNAGE / LIMITATION DES JOURS DE CHASSE / CREATION DE RESERVE A GIBIER / LUTTE CONTRE LA DIVAGATION DES CHIENS / DESTRUCTION DES ANIM
Domaines
- chasse 👉 Gaillac-Graulhet
@
Commune & Contact
Commune
Puybegon (81390)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W812001420
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
311077960
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
31107796000020
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
206378
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 812S
Observation : obs
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr