AMICALE DES PERSONNELS DU COLLEGE Active Brassac Professions enseignantes W812001395 Créée en 1991 resserrer les liens entre les personnels du collège Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brassac (81260) Identifiants RNAW812001395 HIST.204729 Historique Créée le 29/04/1991, dernière déclaration le 07/12/2009 4 évènements 29/04/1991 Création 29/05/1991 Publication au Journal Officiel 07/12/2009 Dernière déclaration 08/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions enseignantes Professions enseignantes 015010organisation de professions enseignantes, amicales de personnel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationobs Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.