DÉVERS 2 TERRE Active Saint-André Cadre de vie W811011591 Créée en 2026 créer et animer un potager collaboratif Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Saint-André (81250) Identifiants RNAW811011591 Historique Créée le 03/04/2026, dernière déclaration le 03/04/2026 4 évènements 03/04/2026 Création 03/04/2026 Dernière déclaration 07/04/2026 Publication au Journal Officiel 07/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 03/04/2026 / Création 03/04/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.