SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE BEAUVAIS

Active Beauvais-sur-Tescou 1962-09-03
M

Mission

reglementation locale de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beauvais-sur-Tescou (81630)

Associations de Beauvais-sur-Tescou

Contact

#

Identifiants

RNA
W811006123
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1940
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 811P

Observation : obs

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr