SOCIETE DES OUAILLES DE CHAPAIZE

Active Saliès 2015-01-10
M

Mission

permettre à ses membres de chasser sur les territoires appartenant à l'un ou plusieurs de ses membres ou loués par elle et ce dans un esprit sportif et amical selon les concepts cynégétiques, biologiques et écologiques reconnus et selon les traditions locales, dans le respect des lois, règlements et bons usages ainsi que de faire toutes opérations tendant ou concourant à la réalisation de cet objet ; le territoire de chasse pourra être étendu à des parcelles situées sur des communes voisines, notamment pour des questions de sécurité ou de meilleures gestion cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saliès (81990)

Associations de Saliès

Contact

#

Identifiants

RNA
W811004967
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 811P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr