ASSOCIATION TENNIS CLUB LE SEQUESTRE Active Le Sequestre Tennis Club de sport W811004270 425119971 Créée en 1994 promotion du tennis au Séquestre Contact WEBhttp://tennisclub-lesequestre.e-monsite.com/EMAIL@outlook.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie du Sequestre Siège Le Sequestre (81990) AVENUE JEAN GIONO, 81990 LE SEQUESTRE Identifiants RNAW811004270 SIREN425119971 SIRET42511997100025 HIST.5920 Historique Créée le 27/04/1994, dernière déclaration le 21/10/2025 6 évènements 27/04/1994 Création 18/05/1994 Publication au Journal Officiel 09/10/1999 Enregistrement INSEE 21/07/2014 Dernier évènement INSEE 21/10/2025 Dernière déclaration 22/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis / Club de sport Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationobs Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie du Sequestre : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Ce qu'elle publie y figure sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune