ASSOCIATION TENNIS CLUB LE SEQUESTRE Active Le Sequestre Tennis Club de sport W811004270 425119971 Employeuse Créée en 1994 promotion du tennis au Séquestre Contact WEBhttp://tennisclub-lesequestre.e-monsite.com/EMAIL...@outlook.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie du Sequestre Siège Le Sequestre (81990) AVENUE JEAN GIONO, 81990 LE SEQUESTRE Identifiants RNAW811004270 SIREN425119971 SIRET42511997100025 HIST.5920 Historique Créée le 27/04/1994, dernière déclaration le 21/10/2025 6 évènements 27/04/1994 Création 18/05/1994 Publication au Journal Officiel 09/10/1999 Enregistrement INSEE 21/07/2014 Dernier évènement INSEE 21/10/2025 Dernière déclaration 22/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis / Club de sport Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationobs Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie du Sequestre : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Ce qu'elle publie y figure sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune