COMITE DES FETES DE VERS A STE GEMME Active Sainte-Gemme Comités des fêtes W811004196 Créée en 1991 animation du village pour les fetes annuelles et organbisation de diverses manifestations Contact EMAILcfvers81@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Gemme (81190) Identifiants RNAW811004196 HIST.5255 Historique Créée le 30/04/1991, dernière déclaration le 28/02/2023 4 évènements 30/04/1991 Création 29/05/1991 Publication au Journal Officiel 28/02/2023 Dernière déclaration 28/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationobs Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.