ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU MARCHE DE MARSSAC Active Marssac-sur-Tarn Foyers ruraux W811002916 Créée en 2009 promouvoir et dynamiser le marché Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marssac-sur-Tarn (81150) Identifiants RNAW811002916 Historique Créée le 25/06/2009, dernière déclaration le 29/03/2024 4 évènements 25/06/2009 Création 11/07/2009 Publication au Journal Officiel 29/03/2024 Dernière déclaration 29/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers ruraux Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.