COLLECTIF DES USAGERS DES TRANSPORTS URBAINS Active Albi Animation quartier W811001738 Créée en 2007 défense des droits des usagers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Albi (81000) Identifiants RNAW811001738 Historique Créée le 30/10/2007, dernière déclaration le 09/04/2008 4 évènements 30/10/2007 Création 10/11/2007 Publication au Journal Officiel 09/04/2008 Dernière déclaration 09/05/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.