SOCIETE DE CHASSE DE ST JEAN DE JEANNES COMMUNE DE PAULINET

Active Paulinet 1976-07-12
M

Mission

REGLEMENTATION DE LA CHASSE POUR L'INTENSIFICATION, LA PRODUCTION ET LA PROTECTION DU GIBIER, DEFENSE DES PROPRIETES, DES CLOTURES ET DES RECOLTES QUE DEVRONT RESPECTER LES CHASSEURS ET LES CHIENS QUI LES ACCOMPAGNENT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Paulinet (81250)

Associations de Paulinet

Contact

#

Identifiants

RNA
W811001058
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2936
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 811P

Activité

chasse

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr