M
Mission
Regrouper les propriétaires et les habitants de lacommune suscitées, ainsi que les chasseurs externes qui seraient admis. Développement du gibier, protection, repeuplement, élevage, destruction des nuisibles, répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou le groupement possède le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions.
Domaines
- chasse 👉 Carmausin-Ségala
@
Commune & Contact
Commune
Montirat (81190)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W811000061
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5314
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 811P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr