SYNDICAT D'INITIATIVE DE MOISLAINS Dissoute Moislains Comités des fêtes W804003289 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 2002-02-16. animer la commune
Données officielles Sources / RNA Siège Moislains (80200) Identifiants RNAW804003289 HIST.0804002146 Historique Créée le 02/04/1991, dernière déclaration le 06/03/2002 5 évènements 02/04/1991 Création 17/04/1991 Publication au Journal Officiel 16/02/2002 Dissolution 06/03/2002 Dernière déclaration 29/10/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.