SOCIÉTÉ COMMUNALE DE CHASSE DE BERNES

Active Bernes 1950-09-06
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier par: la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions ou locations.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bernes (80240)

Associations de Bernes

Contact

#

Identifiants

RNA
W804002635
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0804000652
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 804S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr