SOCIETE DE CHASSE DE CHUIGNOLLES Active Chuignolles Chasse W804002611 Créée en 1949 protection du gibier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chuignolles (80340) Identifiants RNAW804002611 HIST.0804000622 Historique Créée le 24/08/1949, dernière déclaration le 24/08/1949 4 évènements 24/08/1949 Création 24/08/1949 Dernière déclaration 18/09/1949 Publication au Journal Officiel 27/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.