COMITE D'INITIATIVE DES SINISTRES DE LA COTONNIERE DE MOISLAINS Active Moislains Intérêts sectoriels W804002592 Créée en 1952 hâter la reconstruction de l'usine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moislains (80200) Identifiants RNAW804002592 HIST.0804000689 Historique Créée le 13/11/1952, dernière déclaration le 13/11/1952 4 évènements 13/11/1952 Création 13/11/1952 Dernière déclaration 06/12/1952 Publication au Journal Officiel 26/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts sectoriels Intérêts sectoriels 023040représentation d'intérêts économiques sectoriels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.