COMITE DES FETES DE BUSSU Active Bussu Comités des fêtes W804001683 Créée en 1989 organistion loisirs et distractions Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bussu (80200) Identifiants RNAW804001683 HIST.0804001985 Historique Créée le 10/05/1989, dernière déclaration le 10/05/1989 4 évènements 10/05/1989 Création 10/05/1989 Dernière déclaration 31/05/1989 Publication au Journal Officiel 22/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.