OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE DE HAM Active Ham Centres culturels W804001466 Créée en 1992 développement de la ville de ham Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ham (80400) Identifiants RNAW804001466 HIST.0804002197 Historique Créée le 21/04/1992, dernière déclaration le 21/04/1992 4 évènements 21/04/1992 Création 21/04/1992 Dernière déclaration 06/05/1992 Publication au Journal Officiel 30/01/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres culturels Centres culturels 009007maisons de la culture, office municipal, centres culturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.