G.I.C. DU MASSIF D'ARROUAISE. Active Moislains Protection animaux W804001263 Créée en 1996 Gestion de l'espèce sanglier. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moislains (80200) Identifiants RNAW804001263 HIST.0804002495 Historique Créée le 30/07/1996, dernière déclaration le 22/01/2013 4 évènements 30/07/1996 Création 14/08/1996 Publication au Journal Officiel 22/01/2013 Dernière déclaration 23/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Protection animaux Protection animaux 024026protection des animaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.