COMITE DES FETES DE TEMPLEUX LA FOSSE Active Templeux-la-Fosse Comités des fêtes W804000256 Créée en 2002 organisation de la fête locale et d'autres festivités Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Templeux-la-Fosse (80240) Identifiants RNAW804000256 HIST.0804002818 Historique Créée le 07/06/2002, dernière déclaration le 11/06/2019 4 évènements 07/06/2002 Création 13/07/2002 Publication au Journal Officiel 11/06/2019 Dernière déclaration 11/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.