ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE D'ESMERY-HALON Active Esmery-Hallon Comités des fêtes W804000209 Créée en 1992 Participer à la vie scolaire. Contact EMAILesmeryhallonape@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Esmery-Hallon (80400) Identifiants RNAW804000209 HIST.0804002212 Historique Créée le 06/07/1992, dernière déclaration le 06/12/2024 4 évènements 06/07/1992 Création 22/07/1992 Publication au Journal Officiel 06/12/2024 Dernière déclaration 06/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.