COMITE DES FETES DE BOUVINCOURT-EN-VERMANDOIS Active Bouvincourt-en-Vermandois Comités des fêtes W804000190 Créée en 1991 Participer à la vie communale. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bouvincourt-en-Vermandois (80200) Identifiants RNAW804000190 HIST.0804002180 Historique Créée le 31/12/1991, dernière déclaration le 28/05/2024 4 évènements 31/12/1991 Création 22/01/1992 Publication au Journal Officiel 28/05/2024 Dernière déclaration 28/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.