COMITE DES FETES DE DEMUIN Active Démuin Comités des fêtes W803001412 780649489 Créée en 1983 organiser les loisirs des habitants de demuin Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Démuin (80110) 80800 MARCELCAVE Identifiants RNAW803001412 SIREN780649489 HIST.0803001109 Anciennes informations Historique Créée le 08/08/1983, dernière déclaration le 08/08/1983 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 08/08/1983 Création 08/08/1983 Dernière déclaration 17/08/1983 Publication au Journal Officiel 26/02/2015 Mise à jour 01/01/2016 Dernier évènement INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.